Conditions Générales d'Utilisation
Dernière mise à jour : 15 octobre 2023
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2. Licence d'utilisation
a. Une permission est accordée pour télécharger temporairement une copie des matériaux (informations ou logiciels) sur le site web de Trick Sanctuary pour une visualisation transitoire personnelle et non commerciale uniquement. Il s'agit de l'octroi d'une licence, et non d'un transfert de titre, et sous cette licence, vous ne pouvez pas :
- modifier ou copier les matériaux ;
- utiliser les matériaux à des fins commerciales ou pour toute présentation publique (commerciale ou non commerciale) ;
- tenter de décompiler ou de désosser tout logiciel contenu sur le site web de Trick Sanctuary ;
- supprimer tout droit d'auteur ou autres annotations de propriété des matériaux ; ou
- transférer les matériaux à une autre personne ou "refléter" les matériaux sur tout autre serveur.
b. Cette licence sera automatiquement résiliée si vous violez l'une de ces restrictions et peut être résiliée par Trick Sanctuary à tout moment. À la fin de votre consultation de ces matériaux ou à la résiliation de cette licence, vous devez détruire tous les matériaux téléchargés en votre possession, que ce soit sous format électronique ou imprimé.
3. Avertissement
a. Les matériaux sur le site web de Trick Sanctuary sont fournis "tels quels". Trick Sanctuary ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et décline et nie par la présente toutes les autres garanties, y compris, sans limitation, les garanties implicites ou conditions de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, ou de non-violation de la propriété intellectuelle ou autre violation des droits.
b. En outre, Trick Sanctuary ne garantit pas et ne fait aucune déclaration concernant l'exactitude, les résultats probables, ou la fiabilité de l'utilisation des matériaux sur son site web ou autrement liés à ces matériaux ou sur tout site lié à ce site.
4. Limitations
En aucun cas, Trick Sanctuary ou ses fournisseurs ne seront responsables de tout dommage (y compris, sans limitation, les dommages pour perte de données ou de profit, ou en raison d'une interruption d'activité) découlant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser les matériaux sur le site web de Trick Sanctuary, même si Trick Sanctuary ou un représentant autorisé de Trick Sanctuary a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Comme certaines juridictions n'autorisent pas les limitations sur les garanties implicites, ou les limitations de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s'appliquer à vous.
5. Exactitude des matériaux
Les matériaux apparaissant sur le site web de Trick Sanctuary pourraient inclure des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Trick Sanctuary ne garantit pas que les matériaux de son site web sont exacts, complets ou à jour. Trick Sanctuary peut apporter des modifications aux matériaux contenus sur son site web à tout moment sans préavis. Cependant, Trick Sanctuary ne s'engage pas à mettre à jour les matériaux.
6. Liens
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7. Modifications
Trick Sanctuary peut réviser ces conditions d'utilisation de son site web à tout moment sans préavis. En utilisant ce site web, vous acceptez d'être lié par la version alors en vigueur de ces conditions d'utilisation.
8. Droit applicable
Ces conditions sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, et vous vous soumettez irrévocablement à la juridiction exclusive des tribunaux de Lyon, France.
9. Propriété intellectuelle
a. Sauf indication contraire, le site web et tous ses contenus, fonctionnalités et éléments graphiques (y compris, mais sans s'y limiter, tous les textes, images, vidéos, audio, designs, logos, icônes et code source) sont la propriété exclusive de Trick Sanctuary ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur, les marques, les brevets et autres lois sur la propriété intellectuelle ou les droits de propriété.
b. Le nom "Trick Sanctuary", le logo Trick Sanctuary et tous les noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans connexes sont des marques de commerce de Trick Sanctuary ou de ses filiales ou concédants de licence. Vous ne devez pas utiliser ces marques sans l'autorisation écrite préalable de Trick Sanctuary. Tous les autres noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans sur ce site web sont les marques de commerce de leurs propriétaires respectifs.
10. Utilisation du site
Vous acceptez d'utiliser le site uniquement à des fins légales et d'une manière qui ne porte pas atteinte aux droits de, ou ne restreint ou n'entrave pas l'utilisation et la jouissance du site par un tiers. Cette restriction inclut, sans limitation, une conduite qui est illégale ou qui pourrait être considérée comme offensante, menaçante, diffamatoire, pornographique ou obscène, qui encourage ou constitue une activité criminelle, qui donne lieu à une responsabilité civile, ou qui est autrement inappropriée.
11. Compte utilisateur
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12. Commentaires et contributions des utilisateurs
a. Le site peut contenir des fonctionnalités qui permettent aux utilisateurs de publier, soumettre, publier, afficher ou transmettre du contenu ou des matériaux (collectivement, "Contributions des utilisateurs") sur ou via le site.
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e. Trick Sanctuary a le droit, mais non l'obligation, de contrôler et de modifier ou de supprimer toute Contribution d'utilisateur.
13. Contact
Si vous avez des questions concernant ces Conditions Générales d'Utilisation, veuillez nous contacter à :
Trick Sanctuary
25 Rue de la République
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Téléphone : 04 78 42 15 63